Conditions Générales d'Utilisation
Acceptation des conditions
En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez les présentes conditions générales d'utilisation et vous vous engagez à les respecter. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser ce site.
Modifications des conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur le site. Il vous incombe de consulter régulièrement ces conditions pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
Utilisation du site
Ce site doit être utilisé à des fins légales uniquement. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site pour :
- Transmettre tout contenu illégal, nuisible, menaçant, abusif, harcelant, diffamatoire, vulgaire, obscène, haineux, ou autrement répréhensible.
- Transmettre tout contenu pouvant constituer ou encourager une conduite criminelle, donner lieu à une responsabilité civile ou autrement violer toute loi locale, nationale ou internationale applicable.
- Usurper l'identité de toute personne ou entité, ou déclarer faussement ou représenter de manière trompeuse votre affiliation à une personne ou entité.
- Transmettre tout contenu violant les droits de propriété intellectuelle de tiers.
Limitation de responsabilité
Nous ne garantissons pas que le site sera exempt d'erreurs ou d'interruptions. Dans la mesure permise par la loi, nous déclinons toute responsabilité pour les dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs résultant de votre accès ou de votre utilisation de ce site.
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site, y compris, sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio et logiciels, sont la propriété de Victor Baucor ou de ses fournisseurs de contenu et sont protégés par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.
Liens vers des sites tiers
Ce site peut contenir des liens vers des sites web de tiers. Nous n'avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites et n'assumons aucune responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité. Vous accédez à ces sites tiers à vos propres risques.
Protection des données personnelles
Nous nous engageons à protéger votre vie privée et vos données personnelles conformément à notre politique de confidentialité. En utilisant ce site, vous consentez à la collecte et à l'utilisation de vos données personnelles comme décrit dans notre politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes conditions générales d'utilisation sont régies et interprétées conformément au droit français. Tout litige relatif à ces conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
Date de dernière mise à jour : 24/07/2024